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Marques déposées par Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca
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DORMIR A POINT FERME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMIR A POINT FERME
Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca

Numéro de dépôt :
938070
Date de dépôt :
24/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DORMIR A POINT FERME

Déposée le 24 octobre 1975 par Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DORMIR A POINT FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca domicilié(e) (soc. an.), 8, rue de la Machine, Louveciennes (Yvelines). - France.

La marque DORMIR A POINT FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DORMIR A POINT FERME est expirée depuis le 24 octobre 1985.

Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca a également déposé les autres marques suivantes : GABRIELLE , MARIE ANTOINETTE , LE POINT DE MIRE , SCAN , QUALITE DE LA VIE QUALITE DE LA NUIT , JASMINE , LOUVECIENNES


Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca - (soc. an.), 8, rue de la Machine, Louveciennes (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Lits et tous articles de literie;matelas, sommiers, accotoirs;oreillers, traversins;édredons, couvertures;coussins;sièges.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).